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Tu as sûrement déjà dû entendre parler des BSPCE (les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise). On t’en a même peut-être déjà proposé. Pourtant, il est souvent difficile de savoir ce qui se cache derrière et ce que cela peut réellement t’apporter ! Nous allons donc te dévoiler la face cachée des BSPCE. 

Les BSPCE, c’est quoi ?

Les BSPCE, c’est d’abord un moyen d’attirer les talents, puisque tu fais avec l’entrepreneur, un pari sur le succès de sa start-up. C’est donc un vrai boost pour encourager toute l’équipe à participer au développement de leur entreprise ! 

Mais concrètement, c’est quoi ? Un instrument permettant aux salariés d’une société de souscrire ultérieurement des actions de la société. La revente de ce titre fait bénéficier d’une plus-value, si la valorisation de la société augmente pendant la période d’exercice, tu pourras acheter les actions de la société à un prix largement inférieur à sa valeur !

Notons que les BSPCE sont réservés aux salariés. Dès lors, si tu quittes l’aventure, il n’est plus possible de détenir ce type d’action ! 

C’est plus clair ? Prenons un exemple : 

  • Imaginons que l’on vous propose 200 BSPCE sur 3 ans 
  • La société est valorisée à 10€ au jour de de l’attribution de tes BSPCE. 
  • Tu choisis d’exercer tes BSPCE au premier anniversaire 
  • Du au calendrier d’exercice  vous pourrez par exemple exercer 100 BSPCE
  • L’entreprise est valorisée 100 €
  • Il y aura un différentiel de 10 entre votre prix d’achat de vos actions et la valeur réelle de celle-ci. 10 correspond donc à la valeur de revente si vous ne souhaitez pas les garder.
  • Ainsi de suite !

 

Les caractéristiques des BSPCE

Les BSPCE sont des options attribuées gratuitement. Il y a donc plusieurs paramètres qui rentrent en compte dans l’attribution des BSPCE :

1- Le prix d’exercice ou strike price

C’est le prix auquel vous devrez exercer votre BSPCE, c’est-à-dire acheter l’action. Ce prix d’exercice est fixé lors de l’attribution des BSPCE et figure dans le contrat. Il ne peut être modifié qu’une fois le contrat de BSPCE signé.

2 – Le calendrier d’exercice ou vesting. 

Le but des BSPCE est de récompenser l’engagement de l’équipe, et aussi de la fidéliser ! Tu obtiens le droit d’exercer tes BSPCE au fur et à mesure de ta  collaboration avec la société. 

3- La période d’exercice

Lorsque vos BSPCE deviennent exerçables au fur et à mesure du calendrier d’exercice ci-dessus,vous n’avez pas l’obligation de les exercer immédiatement. Vous disposez d’un délai maximum de 10 ans à compter de la date d’attribution pour exercer vos BSPCE. Par exemple, vous pouvez décider d’attendre un événement de sortie (voir ci-après) pour décider d’exercer l’ensemble de vos BSPCE qui sont devenus exerçables.

4 – La clause d’accélération

Ce n’est pas systématique, mais cela signifie que si la société est vendue ou est introduite en bourse avant la fin du vesting, et bien vous touchez d’un seul coup tout ce qui ne vous a pas encore été donné tous vos BSPCE deviennent immédiatement exerçables ! 

Attention les BSPCE ne s’adressent qu’aux sociétés par actions répondant aux critères suivants :

  • Avoir été créée depuis moins de 15 ans ;
  • Etre soumise à l’impôt sur les sociétés en France ;
  • Ne pas être côté ou avoir une capitalisation boursière inférieure à 150 millions d’euros ;
  • Avoir un minimum de 25% de leur capital détenu par des personnes physiques ou par des personnes morales dont 75% du capital social est détenu par des personnes physiques.

 

Candidat : Ce qu’il faut comprendre lorsqu’on vous attribue des BSPCE

Plus on vous les attribue tôt dans l’évolution de la société, plus vous aurez de chance de gagner de l’argent si le projet fonctionne. En effet, si nous prenons l’exemple d’une start-up qui lève des fonds, avant sa première levée elle pourra être valorisée au CA généré. Après la première levée, elle sera valorisée au montant de la levée. Donc si vous obtenez des BSPCE avant cette phase d’hyper croissance, le différentiel entre le prix d’achat des actions auquel vous donne droit vos BSPCE et le prix réel sera grand. En revanche, plus vous vous rapprochez du stade de maturité plus votre bénéfice financier sera limité.

Beaucoup de nos talents ne les prennent pas en considération car ils ne les comprennent pas ce type d’avantage. Hors, les BSPCE sont une marque de confiance et pourraient  te rapporter plus que ne le pense. 

Lors d’une proposition d’embauche, si les BSPCE font partie de la négociation salariale, démarque toi ! Montre ton intérêt et essayer de comprendre ce qui se cache derrière. Cela prouve ton esprit entrepreneurial et votre compréhension des efforts fournis par l’entrepreneur en face de vous.

Enfin, si dans 2-3 ans tu ne souhaites pas devenir actionnaire tu peux tout à fait refuser d’exercer tes BSPCE. 

Startup : Comment les BSPCE peuvent t’aider dans tes recrutements ? 

Tu souhaites recruter de nouveaux talents ? Maintenir des équipes motivées ? Aujourd’hui les BSPCE sont une vraie arme fatale pour recruter et garder les meilleurs talents. 

C’est tout d’abord un véritable atout dans votre package salarial. Il faut savoir que beaucoup de fondateurs n’arrivent pas à inclure les BSPCE dans son package salarial. La présentation de celles-ci permet donc de créer un premier écart avec la concurrence.  

Exemple avec ces deux propositions : 

  • Entreprise A : package de 100 k€ en fixe et à la fin de chaque année tu as la possibilité de vendre les actions que tu auras vesté pour 100 k€
  • Entreprise B : package de 100 k€ en fixe et 100 k€ de BSCPE que tu pourras revendre si on revend ou introduit l’entreprise en bourse. 

L’option de l’entreprise A garantit au candidat un revenu supplémentaire chaque année. Cette proposition ne pourra donc pas être refusée ! 

L’explication des BSPCE à vos candidats et salariés reste donc le nerf de la guerre dans le recrutement. Celui-ci doit comprendre l’avantage à court terme des BSCPE. Tenir un discours sur des probabilités de croissance sur 10 ans peut leur faire peur ! 

L’astuce est de présenter les avantages en année : 

  • Année 1 : 100 BSCPE vesté cash out : 30k€
  • Année 2 : 100 BSCPE vesté cash out : 75k€
  • Année 3 : 100 BSCPE vesté cash out : 100k€

et ainsi de suite…

Plus qu’un avantage financier, les BSPCE sont un véritable atout pour votre management. Il constitue une ligne de direction pour tous les salariés pour une évolution continue.

Comment mettre en place un plan de BSPCE ? 

La mise en œuvre du système des BSPCE ne peut se faire que si une autorisation préalable de procéder à cette opération est donnée. 

1- Autorisation du board

La mise en place de BSPCE nécessite au préalable l’autorisation de son board.

2 – Décision de la collectivité des associés

Une fois l’autorisation obtenue. Les fondateurs doivent convaincre les associés soit sous forme d’assemblée générale soit sous forme de décision unanime. L’objectif est d’acquérir l’autorisation de délégation pour les BSPCE. 

3 – Décision d’attribution par le président

4 – Contrat d’émission

Ce contrat permet de définir toutes les modalités des BSPCE : le vesting, strick price etc… Tous les salariés de l’entreprise doivent signer ce contrat.  

Récapitulatif des avantages liés aux BSPCE

Concrètement les BSPCE offrent des avantages aux entreprises et à ses salariés voici un petit tableau récapitulatif :  

Avantages salariéAvantages entreprise 
Achat d’une action à un prix fixé le jour d’attribution du bon, très souvent inférieur à la valeur réelle du marché.Les BSPCE incitent à la performance
Revente de l’action acquise à sa valeur réelle.Attirent de nouveaux talents lorsque leurs fonds ne sont pas suffisant pour leur verser une rémunération attractive
Réalisation d’une plus-value d’autant plus avantageuse lorsque l’entreprise a prospéré de manière significativeReluer des dirigeants qui auraient une participation trop basse. 
Avantage fiscalFidéliser les salariés en leur permettant de prendre une participation dans le capital

 

BSPCE : comparaison avec les autres régimes fiscaux 

Les BSPCE ne sont pas les seuls avantages qu’une entreprise peut offrir. Ils sont souvent comparés aux BSA (bons de souscription d’action) et aux attributions gratuites d’actions. 

Parmi eux on retrouve les stock d’options, ils ont un peut prêt le même fonctionnement que les BSPCE mais ont un coût fiscal et social pour les sociétés et les salariés.

Quant aux actions gratuites, elles sont gratuites pour les salariés mais ont un léger coût pour l’entreprise. Elles offrent également moins de flexibilité dans leur attribution.   

Afin de choisir le mécanisme d’intéressement le plus approprié pour votre entreprise, vous devez tenir compte de plusieurs éléments liés par exemple à la qualité du bénéficiaire.

Il faudra également s’intéresser certes au coût du mécanisme pour votre société mais également tenir compte de l’investissement qui devra être réalisé par les bénéficiaires. Par exemple, le fait que les BSPCE puissent être distribués gratuitement peut être un grand avantage pour vos collaborateurs.

Vous l’aurez compris, il n’est pas toujours simple de choisir le bon outil d’intéressement pour son entreprise et ses collaborateurs. 

 

Tu souhaites avoir plus d’informations pour la mise en place de BSPCE ? Rencontrons-nous !